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AISPOUR LES ENSEIGNANTS
EXERCANT EN CLASSE PRIMAIRE ET A.I.S.
2 TEXTES GENERAUX PREMIER ET SECOND DEGRES
4 TEXTES GENERAUX POUR L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE
6 LES NIVEAUX DE FORMATION AUJOURD'HUI
1 INTRODUCTION
:
_ LES FINALITES DE
L'ECOLE: SOCIALISER AUTONOMISER EVOLUER
Telles sont les directions prises dans la récente loi
d'orientation.
Etant fonctionnaire de l'Ecole Publique, il est indispensable d'avoir en tête ces finalités du citoyen français de cette fin du vingtième siècle, afin de se demander si ce que l'on propose en classe est en accord avec ces options gouvernementales.
_ LES PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS OFFICIELLES:
Ces instructions ont un caractère obligatoire, ce ne sont pas
seulement des conseils mais surtout des consignes à
respecter.
Pour l'Ecole Maternelle ainsi que pour l'Ecole Elémentaire des
fascicules ont été publiés en "Livre de poche"
disponible en librairie; de plus le Bulletin Officiel de l'Education
Nationale est reçu mensuellement dans les écoles, les
enseignants doivent en avoir pris connaissance et
émarger,généralement sur la
couverture.Extraits
du fascicule "Livre de poche" p.15 et 16:
"...L'école apporte des concepts, des modes de raisonnement,
des compétences et des connaissances indispensables...
...Préparé à l'autonomie et à la
responsabilité, l'élève doit être capable
de mobiliser ses compétences et de les étendre,
d'utiliser différemment ses connaissances, et plus tard, d'en
acquérir d'autres, actuellement imprévisibles...
...Il faut lui donner l'habitude de confronter ses connaissances avec
la réalité et développer le désir de
savoir plus. L'Ecole s'appuie sur le désir qu'à
l'enfant de devenir grand..."
Quelle
pédagogie ?
"...La pédagogie mise en oeuvre à l'Ecole est donc une
pédagogie de l'activité: elle associe
nécessairement les moments où l'enfant découvre
et élabore progressivement son savoir et ceux où il
revient à l'enseignant d'expliquer et d'apporter directement
des connaissances...
...Le souci constant du raisonnement analytique se joint dans tous
les cas, à un effort de synthèse, qui permet à
l'élève de construire son savoir..."
2 TEXTES GENERAUX PREMIER ET
SECOND DEGRES :
_ Loi d'orientation pour l'Education Nationale: B.O.spécial
n°4 31 O8 89
_ Une nouvelle politique pour l'école primaire et maternelle:
B.O. n°9 O1 O3 9O ->
Pédagogie centrée sur l'élève. Objectif
prioritaire: la maîtrise de la langue. Agir avec les parents et
les partenaires locaux.
_P.6O8 à 6O9 du même B.O.: Le Projet d'Ecole (+B.O.45 14
12 89).
Projet d'établissement. Circulaire n° 90-108 du 17 5
90
_ Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et
élémentaires:
B.O.n°39 25.1O.9O et n°12 du 21 O3 91 et n°23 du O6 O6
91
_ Horaires :B.O n°31 3O.O8.9O et n°18 du O2 O5 91 et B.O.
n°24 du 2O O6 91
_ La 27éme heure des enseignants du primaire B.O. n°5 du
31 O1 91
_ Conférences Pédagogiques B.O. n° 26 du O4 O7
91
_ Etudes dirigées B.O. n°33 de 94
_ Référentiel de compétences du professeur des
écoles titulaire B.O. n°45 de décembre 94
_ Création du diplôme de directeur
d'établissement d'éducation adaptée et
spécialisée. Annexe: Référentiel des
compétences du directeur d'établissement ou de section
d'éducation adaptée ou spécialisée
(DDEEAS).
Arrêté
du 19 février 1988 modifié par l'arrêté du
9 janvier 1995
_ Nouveau contrat pour l'école Loi de programmation n° 95-836 du 13 7
95
_ Livret scolaire en primaire choix et utilisation B.O. n°15 de
95
_ Organisation de l'enseignement des langues vivantes en primaire
B.O. n°20 de 96
_ Prévention de la violence en milieu scolaire B.O. n°23
de 96
_ Les sorties scolaires B.O. n° 6 Hors-série 1997 et B.O.
Hors série n°7 du 23 09 99
_ Charte pour l'école du XXIème siècle B.O.
n° 13 Hors série de 1998
_ Contrôle de l'obligation scolaire B.O. Hors série
n°3 du 20 05 99
_ Repères pour la prévention des conduites à
risques:Vol. I guide pratique, vol.II guide théorique B.O.
hors-série n°9 4 11 99
_ Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences
dans les écoles: B.O. hors-série n°1 du 6 1
2000
_ Election des parents au conseil d'école et les sciences
à l'école BO n° 23 du 15 6 2000
_ Les sciences à l'école BO n° 23 du 15 6 2000
_ Evaluation CE2, dont PPAP, BO n° 25 du 29 6 2000
_ Code de l'éducation, 3 volumes, BO spécial n°7
du 13 7 2000
_ Validation des Professeurs des écoles débutants,
sortants d'IUFM BO n° 13 du 29.03.01 et n°24 du
14.06.01
_ Accompagnement à l'entrée dans le métier BO
n° 32 du 06.09.01
3 PROGRAMMES ET
INSTRUCTIONS :
Edités par le
CNDP et le Livre de Poche (disponibles en librairie):
_ Les cycles à l'Ecole Primaire
_ Ecole Maternelle: son rôle et ses missions et B.O. n°7
du 2O O2 86 et Hors série n°8 Octobre 1999_ Ecole
Elémentaire: programmes et instructions et B.O. n°21 du
23 O5 85 +
_ Collèges:
programmes et instructions et pour les classes de 3ème B.O.
Hors série n° 4 du 22 07 99
_ Organisation des enseignements au collège B.O. n°10 06
03 97
_ Le collège des années 2000 supplément au B.O.
n° 23 du 10 06 99 et encart au B.O. n° 28 du 15 07 99
_ Nouveaux programmes Documents d'application des programmes de
l'Ecole Elémentaire, B.O. Spécial n° 7 du 26 08
99
_ Enseignement et Initiation aux Langues Etrangères encart
dans le B.O. n°40 de novembre 99
_ Projets des nouveaux programmes BO spéciaux de Mai 2001
à Septembre 2001 selon le cycle
4 TEXTES GENERAUX POUR
L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE :
_ Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Loi n° 75-534 du 30 juin 1975
_ Loi relative aux institutions sociales et
médico-sociales Loi n° 75-535 du 30 juin 1975
_ Composition et fonctionnement des commissions de l'éducation
spéciale et des commissions de circonscription
Circulaire n° 76-156 et n° 31 du 22 avril 1976 et
Circulaire n° 79-389 et 50 AS du 14 11 79
_ Mise à la disposition des établissements
spécialisés pour enfants handicapés de
maîtres de l'enseignement public.
Décret n° 78-441 du 24 mars 1978
_ Nouvelle notion sur le handicap et nomenclature des
désavantages: B.O. n°8 23 O2 89
_ Nouvelles annexes XXIV B.O. n°45 de 89
_ Intégration des enfants et adolescents handicapés
B.O. n°29 O1 82 et 83, B.O. n°42 25 11 99
_ Réseaux d'Aides aux Enfants en Difficulté B.O.
n°16 du 1O O4 9O
_ Scolarisation des enfants et adolescents accueillis en milieu
médical, sanitaire ou social B.O. n°3 de 92
_ Intégration scolaire des enfants handicapés et CLIS
B.O. n°3 de 92
_ Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la
santé évoluant sur une longue période dans
les établissements d'enseignement publics et privés
sous contrat des premier et second degrés.
Annexe 1 : Liste des textes officiels. Annexe 2 : Quelques affections
de références
Annexe 3 : Projet d'accueil individualisé Annexe 4 :
Le rôle du Centre national d'enseignement à distance
(C.N.E.D.)
Circulaire n° 93-248 du 22 juillet 1993 et B.O. n° 41 du 18
11 99
_ Intégration scolaire des adolescents en collège et
lycée B.O. n°21 de 95
_ Mise en place des groupes départementaux de coordination
Handiscol' B.O. n°42 25 11 99
a)Concernant les
classes spécialisées pour les élèves
(jusqu'à 12 ans)._
_ Situation du personnel des écoles et classes de
perfectionnement.
Loi du 15 avril
1909
_ Classes de perfectionnement: B.O. n°32 1964 , n°42
1965
_ Classes d'adaptation et Groupe d'Aide Psycho-Pédagogique :
B.O. n°8 197O , n°22 1976
_ Réseau d'Aide Spécialisé B.O.n°16 19 O4
9O
_ Programme Personnalisé d'Aide et de Progrès B.O.
n°44 de 1998
b)Concernant les
classes spécialisées pour les élèves (12
ans et plus).
_ Institutions sociales et médico-sociales. Loi n° 75-535
du 30 juin 1975
_Gestion budgétaire et comptable et modalités de
financement de certains établissements sociaux et
médico-sociaux à la charge de l'état ou de
l'assurance maladie. Décret n°
88.279 du 24 mars 1988
_Cadre budgétaire des établissements sociaux et
médico-sociaux. Instruction n° 88-286 du 12 septembre
1988
_ Conditions de prises en charges des adolescents déficients
intellectuels B.O. n°48 14 12 89
_ Admission et orientation des élèves B.O. n°13 29
O3 9O et Circulaire 89-O36 O6 O2 89
_Obligations de services des enseignants en Institut
Médico-Educatif B.O. de 11 82 et B.O.n° 5 et 18 de
1991
_ Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif
à l'hygiène et à la sécurité dans
certains établissements d'enseignement.
Annexe 1 - La visite de l'inspecteur du travail -. modalités
et conséquences
Annexe Il - La commission d'hygiène et de
sécurité: composition et fonctionnement
Annexe III -L'utilisation de machines sûres Annexe IV-
Principaux textes relatifs a l'hygiène et a la
sécurité
Circulaire n° 93-306 du 26 10 93
_ Financement des frais d'hébergement; de restauration, de
transport et d'assurance des élèves stagiaires en
entreprise. Note de service n° 93-179 du 24 3 1993
_ Organisation des enseignements au collège B.O. n°10 06
03 97
_ Enseignement aux jeunes détenus B.O. n°23 04 06 98
c)I.M.PRO, S.E.S.-S.E.G.P.A.et E.R.E.A. :_ Enfance
délinquante. Ordonnance n°45-174 du 2 février
1945
_Préparation à la vie professionnelle et sociale des
adolescents B.O. n°44 1967
_ Programme d'enseignement général des classes
technologiques 4ème 3ème B.O. spécial n°6
1O O9 87
_Référentiels des classes préparant aux
Certificat d'Aptitude Professionnelle B.O. spécial n°2 24
O5 9O
_ Modifications des CAP B.O. n°12 de 92
_ Nouvelles orientations des CAP B.O. n°23 de 92
_ CAP contrôles en cours de formation B.O. n°37 de 92
_ CAP Formations en entreprises et CCF dans les CAP B.O. n°44 de
92
_ CAP Validation des acquis professionnels B.O. n°13 de 93
_ Certificat de Formation Générale Note de service
n° 93-227 du 5 7 93 BO N° 13
_ Procédure de création, de transformation et
d'extension des établissements et des services sociaux et
médico-sociaux. Décret n° 95-185 du 14
février 1995
_ Mise en oeuvre de la rénovation des Enseignements
Généraux et Professionnels Adaptés dans le
second degré B.O n° 26 de 96
_ Projet Académique de rénovation des SEGPA, Circulaire
de l'Académie de Créteil du 24 09 97
_ Enseignement aux jeunes détenus B.O. n°23 04 06 98
_ Rénovation des SEGPA dans le second degré B.O.
n° 25 de 98
_ Classes relais dans les collèges B.O. n°25 18 06 98
_ Assistance pédagogique à domicile en faveur des
enfants et adolescents atteints de troubles de la santé
évoluant sur une longue période. Annexe : Quelques
affections de référence à titre
indicatif. Circulaire n° 98-151 du
17-07-1998
5
C.A.P.S.A.I.S
Certificat d'Aptitude aux actions Pédagogiques
Spécialisées d'Adaptation et d'Intégration
Scolaire
_ Rénovation du CAPSAIS B.O. n°3 du 8 5 97
6 LES NIVEAUX DE FORMATION
AUJOURD'HUI
Niveau I Doctorat Diplômes de fin d'études dans les
grandes écoles
Niveau II DESS, Maîtrise, Licence, Diplômes
d'ingénieurs
Niveau III DEUG, BTS, DUT
Niveau IVa Bac+1
Niveau IVb BAC
Niveau IVc Niveau Bac, avoir fait une année de terminale
Niveau Va BEP
Niveau Vb CAP
Niveau Vbis Brevet des
collèges
Niveau VI CFG
(au format .pdf avec Acrobat Reader 3.0): http://www.education.gouv.fr/bo/telechar.htm
En ce qui concerne l'IUFM, le site
suivant, a mis en ligne plusieurs fascicules précisant le
recrutement et la formation des professeurs des écoles:
http://www.creteil.iufm.fr
Pour les autres académies
il suffit d'indiquer le nom de l'académie http://www.nom de l'académie.iufm.fr
sur Macintosh
LCIII, depuis le 20.02.1996
Site
réactualisé le: 6 Mars 2002